Mentions légales

Conformément à l’article n°6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, ce site web créé par Roch Jamelot met à disposition du public les informations concernant son entreprise :

 

Société

Roch Jamelot, Ei.
N° de SIRET : 439 582 800 00041
TVA Intracommunautaire : FR 44 439 582 800
Adresse du siège social : 218 boulevard Raspail 75014 Paris
Téléphone : +33 1 40 46 99 50
Mail : contact@rochjamelot.fr
Responsable de la  publication : Monsieur Roch JAMELOT

 

Prestataire technique

Société Web Shopping France
Forme juridique : SARL
RCS CAEN : 422 453 217 - Code NAF / APE : 6202A
Capital social : 10 000 €
TVA intracommunautaire : FR52422453217
Siège social : 1 rue Emile Desvaux – 14 500 Vire Normandie
Téléphone : 02 31 67 74 75
Mail : contact@wsf.fr

 

Hébergement

Le présent site internet est hébergé par KAJABI, 17100 Laguna Canyon Rd, Suite 100, Irvine, CA 92603, États-Unis. Site web : www.kajabi.com

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site, incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, images, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Roch Jamelot, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Roch Jamelot.

Le non-respect de cette interdiction constitue une violation des droits d’auteur et est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

  

Limitations contractuelles

Roch Jamelot met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables de ce site internet. Toutefois, les renseignements présents sur ce site ne sont pas exhaustifs, les photos ne sont pas contractuelles et des erreurs ou omissions peuvent survenir. Roch Jamelot ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur présente sur le site, de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@rochjamelot.fr

 

Liens hyper-texte

Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Roch Jamelot ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ce site internet. Par conséquent, il ne peut assurer l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

 

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site www.rochjamelot.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.